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Marques déposées par monsieur MONFERRER Robert
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur MONFERRER Robert

Numéro de dépôt :
93458089
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1993 par monsieur MONFERRER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est monsieur MONFERRER Robert domicilié(e) Rue des Chardons, 13910 MAILLANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GASNIER Jean-Pierre JURIS PROVENCE, Société d'Avocats - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458089.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2003.

MONFERRER Robert a également déposé les autres marques suivantes : SODICLIM , PERCAL , SUPERTRAL , CLIMAZUR , DAUPHIN Bleu , DAUPHIN Bleu , (Marque figurative) , ECCO , SODI , KERTRAL


Monsieur MONFERRER Robert - Rue des Chardons, 13910 MAILLANE - France


Maître GASNIER Jean-Pierre JURIS PROVENCE, Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Dérivés d'hydrocarbures, combustibles ou solvants, pétrole désaromatisé, distillat de pétrole, iso-paraphine